Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART POINT
COSTE BERTRAND, CHEZ BATTERIE PLUS

Numéro de dépôt :
3753713
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
SMART POINT de COSTE BERTRAND

Présentation de la marque SMART POINT

Déposée le 15 juillet 2010 par COSTE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART POINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est COSTE BERTRAND, CHEZ BATTERIE PLUS domicilié(e) MIN B3 135 AV PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTE BERTRAND, CHEZ BATTERIE PLUS domicilié(e) MIN B3 135 AV PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

La marque SMART POINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART POINT est expirée depuis le 15 juillet 2020.

COSTE BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : BRT 20 , LES QUAIS DU BATIMENT , SMART CONCEPT , OIL REGENERATION OIL PLUS


COSTE BERTRAND, CHEZ BATTERIE PLUS - MIN B3 135 AV PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


COSTE BERTRAND, CHEZ BATTERIE PLUS - MIN B3 135 AV PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).